Ordres du jour

Le Conseil Municipal »

Conseil municipal 1er mars 2007 à 18:00 au Capitole

23 février 2007

Conseil municipal imprévu le jeudi 1er mars à 18:00 au Capitole Conseil municipal exceptionnel, extraordinaire... non, non, juste imprévu ! Annoncé il y a quelques jours, en dehors du calendrier publié par le Maire pour le premier semestre 2007, on vient de recevoir l’ordre du jour de ce conseil municipal. On aurait bien aimé que ce soit un conseil extraordinaire, vues les urgences sociales actuelles, en particulier celles concernant l’hébergement d’urgence et le logement à Toulouse. (...)

Conseil Municipal du 8 décembre 2006

21 novembre 2006

En fichiers joints, l’ordre du jour de la prochaine séance.

La séance est convoquée pour 11:00 et elle est publique.

Conseil municipal du 6 octobre 2006

2 octobre 2006

Vous trouverez en fichier joint l’ordre du jour complet de la séance du conseil municipal du 6 octobre 2006.

Conseil municipal du vendredi 30 juin 2006

26 juin 2006

Ordre du jour en fichier .pdf

Conseil Municipal du 17 février 2006 : l’ordre du jour

17 février 2006

Le voilà, l’ordre du jour, en fichier pdf joint.

Conseil municipal du 24 juin 2005

14 juin 2005

Le voilà !

Conseil municipal du 25 mars 2005

14 mars 2005

L’ordre du jour en ligne au fur et à mesure qu’on reçoit les délibérations...

Conseil municipal du 11 février 2005

2 février 2005

En fichiers joints.

conseil municipal du 17_12_2004

14 décembre 2004

Ordre de jour :

1 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2005 - (Finances- - -04-6031) 2 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Administration du CM- - -04-5992) 3 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 - BUDGET PRINCIPAL - (Finances- - -04-6024) 4 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1991 A 2004 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE (...)

Nouvel article

10 novembre 2004

1 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Avenant n° 5 au lot 5 (marché 03/0282) - Plus-value - 2 RESTAURATION DE LA PORTE DE MIEGEVILLE DE LA BASILIQUE SAINT-SERNIN -Présentation de convention de maîtrise d’oeuvre à conclure avec M. VOINCHET, architecte en chef des monuments historiques et M. LE DOUARIN, vérificateur des monuments historiques - 3 GYMNASE DE LA RAMEE - RENOVATION CHARPENTE ET COUVERTURE - Avenant n° 1 au marché 04/0234 - Plus-value et prolongation de délai - 4 (...)

conseil municipal du 08 octobre 2004

1er octobre 2004

En fichiers joints la listes des délibérations à l’ordre du jour du conseil municipal du 08 octobre 2004.

conseil municipal du 25 juin 2004

15 juin 2004

ordre du jour du conseil du 25 juin

1 EGLISE DU GESU - REFECTION DE LA TOITURE ET AMENAGEMENT DES LOCAUX - 1ère tranche - Avenant n° 1 au lot 8 - Architecture-Bât.communaux-Marchés-04-5307) 2 TRAVAUX DE SECURITE SUR LES EQUIPEMENTS DES CLOCHERS DANS LES EGLISES CLASSEES - Présentation du DCE - Appel d’offres ouvert avec variantes - (Architecture-Bât. communaux-Marchés-04-5285) 3 REHABILITATION DU SITE DE L’OBSERVATOIRE - Suppression des pénalités de retard pour l’Entreprise CPB titulaire du lot 1 et (...)

conseil municipal du 14 mai 2004

11 mai 2004

Ordre du jour en fichier joint et en pdf

Conseil municipal du 6 février 2004

13 février 2004

Le fichier pdf attaché présente l’ordre du jour de cette séance. Attention ! La numérotation de se document n’est pas celle définitive.

Conseil municipal du 3 octobre 2003

29 septembre 2003

Séance du vendredi 3 octobre 2003 ORDRE DU JOUR 1 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - (Administration du CM- - -03-4567) 2 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - (Finances- - -03-4586) 3 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2003 • (Finances- - -03-4560) 4 APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EDF POUR LES ETUDES DE MISE EN LUMIERE DANS LES (...)

Conseil Municipal du 28 mars 2003

24 mars 2003

CONSEIL MUNICIPAL Séance du vendredi 28 mars 2003 ORDRE DU JOUR Election du Secrétaire 1 LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME ELECTORAL DE LA LISTE MUNICIPALE "TOULOUSE POUR TOUS" - (-03-3918) 2 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET PRINCIPAL (Finances- - -03-3859) 3 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2003 - (Fiscalité— -03-3807) 4 TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - FIXATION DU PRODUIT POUR 2003 (Fiscalité— -03-3806) 5 BUDGET ANNEXE DU (...)

Conseil Municipal du 21 juin 2002

14 juin 2002

Enfin ! On peut vous mettre en ligne l’ordre du jour de ce conseil. A noter, ce conseil tape tous les records : 442 délibérations dont le budget et la révision du POS qui à elles seules représentent une pile de document d’au moins 50 cm de haut.

1 LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES - PRESENTATION DU DCE - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE POUR L’ANNEE 2002 - (ARCHITECTURE-MAITRISE D’OIIVRAGE-MARCHES-02-2593) 2 RENOVATION DU THEATRE GARONNE "ATELIERS GARONNE" - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ORGANISMES DE CONTROLE - APPEL D’OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - (ARCHITECTURE-MAITRISE D’OUVRAGE-MARCHES-02-2545) 3 RENOVATION DU (...)

Conseil du 22 mars 2002 10 h

7 mars 2002

Première partie de l’ordre du jour transmise le 26 février. Tous les projets de délibération peuvent être consultés, travaillés... au local.

Toulouse, le 26 février 2002 ORDRE DU JOUR 1 SUBVENTION ACCORDEE AU "COLLECTIF PLUS JAMAIS ÇA, NI ICI NI AILLEURS" - Participation au débat national sur la prévention des risques industriels - Demande de remboursement au Conseil Général - (Administration- - -2002-2300) 2 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COMITE DES FETES DU GRAND PENETRA - (Administration- - -2002-2315) 3 MANIFESTATIONS ET FETES - LOCATION D’UN CHAPITEAU ET DE TOILETTES POUR LE CIRQUE DE NOËL - Année 2002 - (...)

Séance du 25 février à 15h30

13 février 2002

Une seule délibération et pas des moindres ....

CONTRAT DE VILLE - GRAND PROJET DE VILLE : ADOPTION DE LA CONVENTION TERRITORIALE.

Séance du 17 janvier

16 janvier 2002

L’ordre du jour est téléchargeable sur le site de la mairie (merci les Motivé-e-s !!) à l’adresse suivante : ordre du jour.